Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mobilhome
Madame Pascale Sgarzi
MOBILHOME

Numéro de dépôt :
3950351
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2022
mobilhome de Pascale Sgarzi

Présentation de la marque mobilhome

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2012 par madame Pascale Sgarzi et MOBILHOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mobilhome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Les déposants sont madame Pascale Sgarzi domicilié(e) 106 rue legendre, - 75017 - PARIS - France et MOBILHOME domicilié(e) 106 rue legendre - 75107 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILHOME, Madame Pascale Sgarzi domicilié(e) 36 bd ornano - 75018 - paris - France.

La marque mobilhome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobilhome est expirée depuis le 2 octobre 2022.


Madame Pascale Sgarzi - 106 rue legendre, - 75017 - PARIS - France

MOBILHOME - 106 rue legendre - 75107 - paris - France


MOBILHOME, Madame Pascale Sgarzi - 36 bd ornano - 75018 - paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 27 novembre 2019 - Rejet partiel n°773664 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; exploitation commerciale, gestion et promotion commerciales de magasins ou de boutiques ; exploitation commerciale, gestion et promotion commerciale de sites Internet ; services de vente à distance ou en boutique ; vente de meubles, de luminaires, de vaisselle, de linge de maison, d'objets décoratifs, y compris des articles d'art et de design, neufs, anciens ou d'occasion ; vente de vêtements neufs ou d'occasion ;

Récupération, réparation de tous objets ; Restauration de meubles ; services d'installation ; y compris conservation, restauration, entretien et réparation d'objets décoratifs, meubles, luminaires, vaisselle, linge de maison, vêtements, antiquités, objets de collection et autres objets personnels de valeur ; services de transformation de meubles ; travaux de vernissage ;

Services de créateurs de textiles, vêtements et mode ; services de conception graphique ; conception de modèles ; authentification d'oeuvres d'art et de mobilier de collection.